M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir annulation arrete municipal du 24 juin 1996 creant un sens unique de circulation...d'informer par tous les moyens les saint mauriens
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — VAL-DE-MARNE
- comités de défense, de sauvegarde — VAL-DE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
941P0941010069
Copié !
Historique
0941010069
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 941P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.