M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Protection de l'environnement le calme et la tranquillite des riverains de la rue sampaix et de la rue de la villa a sevran
@
Commune & Contact
Commune
SEVRAN (93270)#
Identifiants
Identifiant
932S0932006056
Copié !
Historique
0932006056
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 932S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.