M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Protection des biens et des conditions de vie des habitants de la zone concernee par le projet de la zac/centre ville et son extensizone concernee par le projet de la zac zone concernee par le projet de la zac on future
@
Commune & Contact
Commune
VILLEPINTE (93420)#
Identifiants
Identifiant
932S0932004494
Copié !
Historique
0932004494
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 932S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.