M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Recherche de la meilleure integration possible de la zone d'amena gement concerte a usage industriel de vaucanson parmi les rive- rains de ce quartier de montfermeil particulierement soucieux du respect de la securite et de l'environnement.
@
Commune & Contact
Commune
MONTFERMEIL (93370)#
Identifiants
Identifiant
932S0932003411
Copié !
Historique
0932003411
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 932S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.