Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau. Il se peut que l'association n'ait pas eu de modification récemment (seul un changement de situation depuis 2009 déclenche le transfert vers le nouveau répertoire des associations, le RNA). Il est aussi possible qu'elle ait été transférée sans que l'on puisse retrouver de façon automatique le nouvel enregistrement.
O
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 931P1991-08032
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 0
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
L'identifiant historique de l'association : 1991-08032
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 931P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Aucune
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun