M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA BONNE GESTION DE CE CHEMIN PRIVE DANS LE CADRE D'INTERET COMMUNS, LE RESPECT DE LA REGLEMENTATION EN MATIERE D'URBA NISME ET DU CODE DE LA ROUTE, S'OPPOSER A TOUT ELARGISSEMENT ALLONGEMENT OU OUVERTURE DE CETTE VOIE, EU EGARD A SON INFRA STRUCTURE S'OPPOSER PAR TOUS LES MOYENS LEGAUX A TOUTES
Domaines
- transports — HAUTS-DE-SEINE
@
Commune & Contact
Commune
(92000)#
Identifiants
Identifiant
922P9096
Copié !
Historique
9096
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.