M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE L'INTERET SUPERIEUR DE L'ENFANT. DECLARE ADHERER A L'ENSEMBLE DES DIPOSITIONS DE LA CONVENTION, QUI CONSACRENT LE DROIT DE L'ENFANT D'ETRE PROTEGE, DE JOUIR DES PRESTATION ADAPTEES A SES BESOINS ET D'EXERCER SES DROITS DE PARTICIPAT ION SELON SON DEGRE DE DISCERNEMENT.
@
Commune & Contact
Commune
(92300)#
Identifiants
Identifiant
922P7826
Copié !
Historique
7826
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.