M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REMPLIR LES MISSIONS TELLES QU'ELLES SONT DEFINIES PAR L'ACCORD NATIONAL DU 28 DECEMBRE 1994 ET NOTAMMENT PAR L'ARTICLE III DUDIT ACCORD, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONSLEGALES ET REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — HAUTS-DE-SEINE
@
Commune & Contact
Commune
(92300)#
Identifiants
Identifiant
922P7562
Copié !
Historique
7562
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
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