M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en harmonie avec les dispositions de la loi 2001 - 420 du 15 mai 2001 sur les nouvelles régulations économiques (loi dite NRE) et au disposition de la loi 2003-76 de sécurité financière du 1er août 2003.
@
Commune & Contact
Commune
(92230)#
Identifiants
Identifiant
922P6695
Copié !
Historique
6695
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.