M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSURER, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLE MENTAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT LA GESTION DE L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE (PRIMAIRE, SECONDAIRE, TECHNIQUE, AGRICOLE, ETC...) AINSI QUE LA GESTIO
@
Commune & Contact
Commune
(92400)#
Identifiants
Identifiant
922P4301
Copié !
Historique
4301
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.