M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA GESTION ET LE SERVICE DE PRESTATIONS A LA CHARGE DE L'EMPLOYEUR, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU STATUT DU MINEUR ET DONT BENEFICIENT LES ANCIENS AGENTS DES CHARBONNAGES DE FRANCE ET DES HOUILLERES DE BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS, DE LORRAINE, DU CENTRE ET DU MIDI
@
Commune & Contact
Commune
(92500)#
Identifiants
Identifiant
922P19018
Copié !
Historique
19018
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.