M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
A POUR OBJET EXCLUSIF D'ETRE LE MANDATAIRE FINANCIER DE LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DU RASSEMBLEMENT POUR LA REPUBLIQUE DES HAUTS-DE-SEINE AU SENS DE L'ARTICLE 11 DE LA LOI Nø7 DU 11 MARS 1988 MODIFIE PAR LA LOI Nø 90-55 DU 15 JANVIER 90
@
Commune & Contact
Commune
(92200)#
Identifiants
Identifiant
922P18709
Copié !
Historique
18709
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.