M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DE PERMETTRE L'EXERCICE DE LA MEDECINE DU TRAVAIL TELLE QU' ELLE EST DEFINIE AU TITRE 4E DU LIVRE 2 DU CODE DU TRAVAIL ET DANS LES TEXTES REGLEMENTAIRES D'APPLICATION. POUR LA REALISATION DE SON BUT, L'ASSOCIATION POURRA ACCOMPLIR, DANS LES LIMITES FIXEES PAR LA LOI, TOUTES OPERATIONS FINANCIERE,
@
Commune & Contact
Commune
(92400)#
Identifiants
Identifiant
922P17970
Copié !
Historique
17970
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.