M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Coordonner les activités de ses membres et de veiller au respect par ces derniers, des orientations décidées en assemblée générale, tant dans leur action que dans leur gestion en considération de leur indépendance économique et juridique.En cas de défaillance éventuelle de l'un de ses membres, la Fédération examine les moyens susceptibles de maintenir les établissements ou services qui en dépendent ainsi que de sauvegarder les droits des personnes en situation de handicap accueillies ou accompa
@
Commune & Contact
Commune
(92210)#
Identifiants
Identifiant
922P15655
Copié !
Historique
15655
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.