M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
"PROCEDER A TOUTE ETUDE, A TOUTE ORGANISATION, A TOUTE DEMARCHE ET A TOUTE REALISATION SE RAPPORTANT : - A L'ORGANISATION MATERIELLE DE L'ENSEIGNEMENT RELIGIEUX DES ENFANTS PREVU PAR L'ARTICLE PREMIER DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
922P1463
Copié !
Historique
1463
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
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