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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SOUMETTRE L'ASSOCIATION AU REGIME RESULTANT DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905 ET DE SES TEXTES SUBSEQUENTS, LE BUT DE LADITE ASSOCIATION ETANT EXCLUSIVEMENT DE SUBVENIR AUX FRAIS, A L'ENTRETIEN ET A L'EXERCICE PUBLIC DU CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE PUTEAUX.
@
Commune & Contact
Commune
(92800)#
Identifiants
Identifiant
922P12026
Copié !
Historique
12026
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.