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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
D'ASSURER, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLI QUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPE TENTE, NOTAMMENT LA GESTION DE L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE PRIMAIRE SECONDAIRE ETC...
@
Commune & Contact
Commune
(92200)#
Identifiants
Identifiant
922P10931
Copié !
Historique
10931
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.