M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
veiller aux droits et devoirs de chacun des propriétaires des maisons individuelles de l'allée du grand cèdre à Ballainvilliers dans le respect des textes et des règles de vies communes dans le cadre de bonnes relations de voisinage
@
Commune & Contact
Commune
BALLAINVILLIERS (91160)#
Identifiants
Identifiant
913S0913014433
Copié !
Historique
0913014433
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.