M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
cette opération a pour but de conseiller assiter défendre mutualiser rembourser les frais et redistribuer les dommages et intérêts découlant des procédures judiciaires engagées contre les adhérents lors de l'assignation du 11 février 2005 dans ce des
@
Commune & Contact
Commune
LONGJUMEAU (91160)#
Identifiants
Identifiant
913S0913014322
Copié !
Historique
0913014322
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.