M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
obtenir que la commune de SAINT MICHEL SUR ORGE soit reconnnue en état de catastrophe naturelle suite à la canicule 2003 et défendre les intérêts collectifs et individuels des propriétaires victimes de la sécheresse 2003
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91240)#
Identifiants
Identifiant
913S0913014302
Copié !
Historique
0913014302
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.