M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
dans le cadre du plan local d'urbanisme (E.X.P.O.S) de la commune de MORANGIS ou de tout autre entité qui s'y substiturait ou la complèterait la concertation avec les pouvoirs publics et la préservation des intérets notamment environnementaux des pro
@
Commune & Contact
Commune
MORANGIS (91420)#
Identifiants
Identifiant
913S0913013864
Copié !
Historique
0913013864
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.