M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Fixer les délimitations du Lieudit Grande Cour de Vauhallan Régler les conditions d'utilisation et d'équipement des riverains et ayants droit
@
Commune & Contact
Commune
VAUHALLAN (91430)#
Identifiants
Identifiant
913S0913013293
Copié !
Historique
0913013293
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.