M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Affirmation solennelle des droits des anciens combattants des victimes militaires civiles de guerre de hors guerre et leurs ayants cause
@
Commune & Contact
Commune
BRETIGNY-SUR-ORGE (91220)#
Identifiants
Identifiant
913S0913007745
Copié !
Historique
0913007745
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.