M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
De defendre les riverains et l'environnement contre l'installation sur le terrain cadastre b206, 207 dit terrain aux moutons de batiments ou industries susceptibles d'apporter des nuisances au lotissement qui l'entoure aux riverains et a l'environnme
@
Commune & Contact
Commune
VAUHALLAN (91430)#
Identifiants
Identifiant
913S0913005176
Copié !
Historique
0913005176
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.