M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REUNIR LES RIVERAINS DU CLOS LECOMTE ET TOUTES PERSONNES CONCERNES PAR LES PROJETS D'URBANISATION DE CE SECTEUR, DE REPRESENTER SES ADHERENTS DEVANT L'ADMINISTRATION, LES TRIBUNAUX COMPETENTS ET TOUTES STRUCTURES MISE EN OEUVRE DE TOUS MOYENS LEGAUX
@
Commune & Contact
Commune
EVRY-ESSONNES (91100)#
Identifiants
Identifiant
912P0912014480
Copié !
Historique
0912014480
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.