M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REVALORISER LE PATRIMOINE PAR MISE OU REMISE EN ETAT DES TERRAINS OU TERRITOIRES DE LA COMMUNE DE VERT LE PETIT PAR DES MOYENS INDIVIDUELS OU COLLECTIFS
@
Commune & Contact
Commune
VERT-LE-PETIT (91710)#
Identifiants
Identifiant
912P0912012291
Copié !
Historique
0912012291
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.