M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
AGIR POUR OBTENIR UN PLAN PREVENTION RISQUE SEINE ET, EN L'ATTENTEDU PPR, UN CADRE REGLEMENTAIRE MIEUX ADAPTE AUX RISQUES ENCOURUSTEPAR LES COMMUNES MEMBRES ET AU CARACTERE URBANISE D'UNE LARGERUSTE
@
Commune & Contact
Commune
EVRY (91000)#
Identifiants
Identifiant
912P0912010111
Copié !
Historique
0912010111
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.