M
Mission
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ORGANISER LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE MONSIEUR JUBAULT, CANDIDAT _ L',LECTION MUNICIPALE DE VARENNES JARCY PR,VUE LES 11 ET 18IMAI 1995 'ECTION MUNICIPALE DE VARENNES JARCY PR,VUE LES 11 ET 18I
@
Commune & Contact
Commune
VARENNES-JARCY (91480)#
Identifiants
Identifiant
912P0912009354
Copié !
Historique
0912009354
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.