M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROCEDER A TOUTES DEMARCHES PUBLIQUES ET JURIDIQUES AFIN D'OBTENIRLA DEVIATION ET UNE MEILLEURE SECURITE ROUTIERE DANS LA COMMUNE DE MAISSE
@
Commune & Contact
Commune
MAISSE (91720)#
Identifiants
Identifiant
912P0912009154
Copié !
Historique
0912009154
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.