M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ORGANISER LES PROCEDURES CONFORMES A LA LOI ET A SON REGLEMENT SOIT PAR VOIE DE CONCILIATION SOIT PAR VOIE D'ARBITRAGE PERMETTRE LA SOLUTION DE TOUTE CONTESTATION EN LAQUELLE LES DEMAN
@
Commune & Contact
Commune
EVRY (91000)#
Identifiants
Identifiant
912P0912008962
Copié !
Historique
0912008962
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.