M
Mission
Cette association a été dissoute.
AGIR EN ACCORD AVEC LES POUVOIRS PUBLICS POUR AMELIORER LA SECURITE DES DEPLACEMENTS DANS L'AGGLOMERATION PAR LE RESPECT DES DISPOSITIONS DU CODE DE LA ROUTE ET DE LA LEGISLATION-
@
Commune & Contact
Commune
MILLY-LA-FORET (91490)#
Identifiants
Identifiant
912P0912008476
Copié !
Historique
0912008476
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.