M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
D,FENSE DES INT,RETS MAT,RIELS ET MORAUX DE L'ENVIRONNEMENT DE LACCOMMUNE DE SOISY SUR ECOLE ET DE SES HABITANTS OU AYANT-DROIT PARCTOUS LES MOYENS QU'ELLE JUGERA UTILE, Y COMPRIS LE RECOURS _ LARC
@
Commune & Contact
Commune
SOISY-SUR-ECOLE (91840)#
Identifiants
Identifiant
912P0912007961
Copié !
Historique
0912007961
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.