M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
A POUR BUT D'OBTENIR L'ABANDON DU PROJET DE TRACE DU BARREAU SUD DU T.G.V. EXISTANT A LA DATE DE LA CONSTITUTION DE L'ASSOCIATION
@
Commune & Contact
Commune
EVRY-ESSONNES (91100)#
Identifiants
Identifiant
912P0912007894
Copié !
Historique
0912007894
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.