M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DE MAINTENIR EN VIGUEUR LE CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENTS SENAD'EMPECHER TOUTE ALT,RATION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CARACTSRESENAPUREMENT R,SIDENTIEL DU LOTISSEMENTVIRONNEMENT ET DU CARACTSRESENA
@
Commune & Contact
Commune
QUINCY-SOUS-SENART (91480)#
Identifiants
Identifiant
912P0912007768
Copié !
Historique
0912007768
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.