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Mission
Cette association a été dissoute.
D,FENDRE PAR TOUS MOYENS, L,GAUX ET JURIDIQUES, LES INT,RETS MAT,-RIELS ET MORAUX DES RIVERAINS DE LA ZONE INDUSTRIELLE DE MORSANG--SUR-ORGE ; PROT,GER L'ENVIRONNEMENT PAVILLONNAIRE DU QUARTIER ;G--
@
Commune & Contact
Commune
MORSANG-SUR-ORGE (91390)#
Identifiants
Identifiant
912P0912006430
Copié !
Historique
0912006430
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.