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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGROUPER LES COPROPRI,TAIRES EN VUE DE LES RENSEIGNER SUR LESUE ECONDITIONS D'EXPLOITATION DES H'TELS, SUR LA L,GISLATION ET LA FISCALIT, FRAN~PM~AISE ET ESPAGNOLES CONCERNANT LES BIENS SITU,S EN ES-S
@
Commune & Contact
Commune
VIRY-CHATILLON (91170)#
Identifiants
Identifiant
912P0912004705
Copié !
Historique
0912004705
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.