M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
D,FENDRE LES INT,RETS DES LOCATAIRES ET VEILLER AU RESPECT DE L'APPLICATION DES NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI QUILLOT
@
Commune & Contact
Commune
EPINAY-SOUS-SENART (91800)#
Identifiants
Identifiant
912P0912002479
Copié !
Historique
0912002479
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.