M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
D,FENSE PAR TOUS LES MOYENS L,GAUX DU DROIT DE STATIONNEMENT DES TAXIS DE L'ESSONNE SUR L'AEROPORT D'ORLY.(STATIONNEMENT EFFECTIF DEPUIS 1965).
@
Commune & Contact
Commune
MORSANG-SUR-ORGE (91390)#
Identifiants
Identifiant
912P0912001640
Copié !
Historique
0912001640
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.