M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGROUPER LES RIVERAINS DE LA GRANDE RUE DE MORIGNY AFIN DE FAIRE RESPECTER LES REGLES DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS ET DE SON ENVIRONNEMENT.
@
Commune & Contact
Commune
MORIGNY-CHAMPIGNY (91150)#
Identifiants
Identifiant
911S0911005131
Copié !
Historique
0911005131
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.