M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'ASSOCIATION A POUR BUT L'EXPLOITATION DE LA LICENCE DE MISTER FRANCOPHONIE, SELON CONTRAT DE DELEGATION SIGNE LE 18/01/2007, CEDEE A MR.PETER VIENS QUI EN CONFIE LA MISE EN PLACE ET L'UTILISATION A LA DITE ASSOCIATION FORCE, SOUS SON CONTROLE ET SO
@
Commune & Contact
Commune
ETAMPES (91150)#
Identifiants
Identifiant
911S0911005060
Copié !
Historique
0911005060
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.