M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ORGANISER LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE M. JEAN PERTHUIS, EN VUE DE L'ELECTION CANTONALE PREVUE LE 24 SEPTEMBRE ET LE 1ER OCTOBRE 2000, CONFORMEMENT A LA LOI DU 15/01/1990 RELATIVE A LA LIMITATION DE DEPENSES ELECTORALES ET A LA CLARIFI
@
Commune & Contact
Commune
VALPUISEAUX (91720)#
Identifiants
Identifiant
911S0911004115
Copié !
Historique
0911004115
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.