M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSURER DANS LE DEPARTEMENT L'ACTION POLITIQUE QUI CONCOURT A L'EXPRESSION DU SUFFRAGE DANS LE CADRE DES INSTITUTIONS DE LA REPUBLIQUE ET DU PLURALISME DEMOCRATIQUE. ATTACHEE A L'EGALITE DEVANT LA LOI DE TOUS LES CITOYENS FRANCAIS SANS DISTINCTION D'
@
Commune & Contact
Commune
ITTEVILLE (91760)#
Identifiants
Identifiant
911S0911003937
Copié !
Historique
0911003937
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2000-04-15
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.