M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PRESERVER LE SITE ET LA QUALITE DE VIE DU VILLAGE DE SAINT SULPICEDE FAVIERES NOTAMMENT EN S'OPPOSANT A LA REVISION DU PLAN D'OCCU- PATION DES SOLS.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (91910)#
Identifiants
Identifiant
911S0911003645
Copié !
Historique
0911003645
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.