M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGROUPER LES PROPRIETAIRES ET LES HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS A LA COMMUNE QUI SERAIENT ADMIS POUR UNE EXPLOITATION DE LA CHASSE SUR LE TERRITOIRE.
@
Commune & Contact
Commune
MEROBERT (91780)#
Identifiants
Identifiant
911S0911003602
Copié !
Historique
0911003602
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.