M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFINIR LES DROITS ET OBLIGATIONS DES PROPRIETAIRES QUI EN SONT MEMBRES PAR RAPPORT AUX AUTRES PROPRIETAIRES
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-HILAIRE (91780)#
Identifiants
Identifiant
911S0911003503
Copié !
Historique
0911003503
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2002-02-09
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.