M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DE S'OPPOSER PAR TOUS LES MOYENS AMIABLES OU LEGAUX AU PAIEMENT DU PARC DE STATIONNEMENT REGIONAL DE LA GARE DE BOURAY
@
Commune & Contact
Commune
ITTEVILLE (91760)#
Identifiants
Identifiant
911S0911003326
Copié !
Historique
0911003326
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.