M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ORGANISER LE DROIT DE CHASSE SUR LEURS TERRES ET BOIS SITUES SUR LA DITE COMMUNE.D'ASSURER LA GESTION RATIONNELLE DU GIBIER ET PAR TOUS LES MOYENS DE REPRIMER LE BRACONNAGE.
@
Commune & Contact
Commune
MEREVILLE (91660)#
Identifiants
Identifiant
911S0911002919
Copié !
Historique
0911002919
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.