M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DE METTRE EN PLACE LES MISSIONS DE L' AIDE SOCIALE A L'ENFANCE DEFINIES A L'ARTICLE 40-2E DU CODE DE LA FAMILLE ET DE L'AIDE SOCIALE A SSAVOIR L'ORGANISATION DANS LES LIEUX OU SE MANIFESTENT
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-CHERON (91530)#
Identifiants
Identifiant
911S0911002745
Copié !
Historique
0911002745
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.