M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
VEILLER A LA DEFENSE GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT D'ANGERVILLIERS DE FORGES LES BAINS ET DE VAUGRIGNEUSE NOTAMMENT PAR LA SURVEILLANCE PARTICULIERE DE L'UTILISATION DES CARRIERES,DONT NOTAMMENT CELLE DITE D'ANGERVILLIERS,SITUEE SUR LE TERRITOIRE
@
Commune & Contact
Commune
ANGERVILLIERS (91470)#
Identifiants
Identifiant
911S0911002737
Copié !
Historique
0911002737
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.