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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ACQUISITION ET GESTION DE TERRITOIRES OU DE DROITS DE CHASSE EN ILE DE FRANCE DANS LE BUT D'Y PRATIQUER LA CHASSE A TIR DU GRAND ET PETIT GIBIER DANS LE CADRE DE LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR ET DANS LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT NATUREL.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (91910)#
Identifiants
Identifiant
911S0911002675
Copié !
Historique
0911002675
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.